Conditions d’utilisation

Cadre d’utilisation

Un service d’information pour suivre vos lectures

Les présentes conditions encadrent l’accès au site et à l’application Nivelle, conçus pour aider les lecteurs francophones à organiser leurs lectures policières, conserver des impressions et préparer une prochaine découverte.

En consultant Nivelle ou en l’utilisant, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et vous vous engagez à les respecter. Si vous n’acceptez pas ce cadre, veuillez ne pas utiliser le service.

Éditeur à compléter avant publication : l’identité de l’opérateur de Nivelle et ses coordonnées de contact n’ont pas été fournies. Le propriétaire du site doit ajouter ces informations avant la mise en ligne de ces conditions.

Usage loyal

Vos engagements concrets

Pour préserver un espace fiable et agréable pour les lecteurs, vous vous engagez à :

  1. utiliser Nivelle à des fins personnelles, informatives et de découverte littéraire, dans le respect des lois applicables ;
  2. fournir, lorsque le service vous le permet, des informations et des notes qui ne portent pas atteinte aux droits d’autrui ;
  3. ne pas tenter de contourner les mesures techniques, de perturber le fonctionnement du site ou de compromettre sa sécurité ;
  4. ne pas sonder, copier massivement, extraire ou réutiliser automatiquement les contenus et interfaces du service sans autorisation ;
  5. ne pas usurper l’identité d’une personne, ni présenter vos contributions ou communications comme celles de l’opérateur ;
  6. ne pas utiliser Nivelle pour diffuser un contenu frauduleux, illégal, haineux, menaçant ou portant atteinte à la vie privée d’autrui ;
  7. conserver la confidentialité de tout moyen d’accès qui vous serait personnellement attribué et signaler toute utilisation non autorisée par le canal de contact publié par le propriétaire.

Contenus et propriété

Lire, noter et réutiliser avec discernement

Les textes, éléments graphiques, noms, interfaces et composants propres à Nivelle sont protégés par les droits applicables. Ils ne peuvent pas être reproduits, adaptés, distribués ou exploités au-delà de ce que permet la loi ou de ce que l’opérateur a expressément autorisé.

Les références à des livres, auteurs ou éditeurs appartiennent à leurs titulaires respectifs. Nivelle ne revendique pas la propriété de ces œuvres ni des marques qui peuvent y être associées. Les informations littéraires sont proposées comme des repères et peuvent être incomplètes, évoluer ou contenir des erreurs.

Si vous ajoutez une note ou un contenu dans une fonctionnalité de Nivelle, vous restez responsable de ce que vous publiez et devez disposer des droits nécessaires. Vous ne devez pas y placer de données personnelles concernant une autre personne sans base légitime ou autorisation appropriée.

Disponibilité et limites

Un service qui peut évoluer

L’opérateur peut faire évoluer, suspendre temporairement ou retirer une partie du site ou de l’application, notamment pour maintenance, sécurité ou amélioration. Aucune disponibilité continue ni conservation permanente d’un contenu n’est promise.

Nivelle fournit un outil d’organisation et des informations générales : il ne remplace pas une source officielle, un conseil professionnel ou une vérification personnelle. Dans les limites autorisées par la loi, l’opérateur ne garantit pas l’exhaustivité, l’exactitude, l’absence d’interruption ou l’adéquation du service à un besoin particulier. Ces limites ne suppriment pas les droits auxquels la loi ne permet pas de renoncer.

Le propriétaire peut modifier ces conditions pour refléter l’évolution du service ou des obligations applicables. La version publiée sur cette page constitue la version de référence ; si une modification importante intervient, elle doit être présentée de manière suffisamment visible lors de sa publication.

Fin d’utilisation et contact

Mettre fin à l’accès

Vous pouvez cesser d’utiliser Nivelle à tout moment. En cas d’usage contraire à ces conditions, l’opérateur peut limiter ou suspendre l’accès dans la mesure nécessaire, de façon proportionnée et sous réserve des droits applicables. Les dispositions qui doivent continuer à produire effet, notamment celles relatives aux droits, responsabilités et limites, restent applicables après la fin de l’utilisation.

Contact à ajouter avant publication : aucun nom d’opérateur ni canal direct de contact vérifié n’a été fourni pour Nivelle. Le propriétaire du site doit publier une adresse ou un autre moyen de contact direct avant de mettre ces conditions à disposition.